Délibérations examinées au Conseil Municipal du 28 septembre 2026

Date de la délibération :

28 septembre 2026

Lieu de la délibération :

Mairie Salle du Conseil

Nom du Président :

Monsieur Dominique LANOY

Nom du secrétaire :

Monsieur Alexandre GOUDEFROYE

2026-058 ADOPTION DU REGLEMENT

2026-058 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - ANNEXE

2026-059 DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX

2026-060 PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE 2026 2032

2026-060 PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE 2026 2032 ANNEXE

2026-061 GARANTIE D'EMPRUNT - FOH - CONSTRUCTION DE 2 LOGTS RUE DU 8 MAI

2026-062 DESIGNATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

2026-063 DESIGNATION D'UN ELU REFERENT SECURITE ROUTIERE

2026-064 BAIL RURAL M ET MME HUBERT DARRAS - BAIL

2026-064 BAIL RURAL M ET MME HUBERT DARRAS - ANNEXE

2026-065 BAIL A FERME DE M. ANTOINE HENARD

2026-066 MOTION ENVOLEE DU PRIX DU CARBURANTS

2026-067 APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION COSEC AU PROFIT DU COLLEGE RENE CASSIN

2026-067 APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION COSEC AU PROFIT DU COLLEGE RENE CASSIN ANNEXE 24 25

2026-067 APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION COSEC AU PROFIT DU COLLEGE RENE CASSIN ANNEXE 25 26

2026-068 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)

2026-069 Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)

2026-070 ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

2026-071 Modernisation et innovation dans le commerce – Modification du nombre d’opérations subventionnables

2026-072 - Convention La Coupole, la Commune d’Helfaut et la Commune de Wizernes – Eclipse

2026-072 - Convention La Coupole, la Commune d’Helfaut et la Commune de Wizernes – Eclipse CONVENTION

2026-073 - Soutien aux communes touchées par les incendies – Don à la protection civile

2026-074 Attribution d’une subvention à l’association Aa Wizernes Basket

2026-075 Création d’un emploi permanent d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP)